L'intention est viable, mais il est important de comprendre, dans le cadre législatif, quelles sont les possibilités offertes à Justin pour établir sa résidence légale au Portugal et clarifier son statut d'immigrant.
Sans préjudice de la nécessité de demander un visa de séjour et d'obtenir le permis de séjour correspondant au Portugal, la vérité est que si Justin voit le statut de résident de longue durée reconnu en Italie, c'est-à-dire dans le pays de résidence légale au sein de l'UE, la demande d'octroi d'un permis de séjour peut être accordée directement au Portugal.
Pour cette possibilité, nous nous référons au droit de séjour du titulaire du statut de résident de longue durée dans un autre État membre de l'Union européenne, qui peut être exercé par "notre" Justin, en tant que ressortissant d'un État tiers et avec ledit statut reconnu en Italie, à condition (i) de présenter un contrat de travail ; (ii) de présenter un contrat de prestation de services, (iii) de suivre un programme d'études ou de formation professionnelle ou (iv) de présenter un motif raisonnable d'élire domicile au Portugal.
En effet, l'article 116 de la loi n° 23/2007, du 4 juillet, et d'autres textes réglementaires applicables, indiquent que, selon les circonstances spécifiques du demandeur, il faut présenter une preuve non équivoque des moyens de subsistance et de logement au Portugal, ainsi que d'autres documents personnels, tels que le casier judiciaire délivré par l'État membre qui a accordé le statut de résident de longue durée, le passeport, l'assurance maladie et, bien sûr, le titre de résident de longue durée ou une copie certifiée conforme de ce dernier. L'analyse préalable de la carte, aux fins du champ d'application de l'article 116 susmentionné, est extrêmement importante, car elle dictera l'éligibilité et la possibilité d'introduire la demande auprès de l'AIMA (anciennement SEF), sans qu'il soit nécessaire d'accorder au préalable un visa de séjour.
Imaginons également que Justin soit marié à une autre citoyenne américaine et qu'ils vivent avec leurs deux enfants mineurs, également citoyens américains, en Italie - dans ce cas, la famille peut également bénéficier de l'application de ce régime d'immigration, pour autant qu'elle présente des documents officiels prouvant les liens familiaux et qu'il soit reconnu que la famille était déjà établie en Italie. Justin doit également fournir la preuve qu'il dispose de moyens de subsistance permettant de couvrir les dépenses de l'ensemble du ménage au Portugal.
Dans le cas où la famille n'est pas établie en Italie, la demande de regroupement familial de tous les membres est faite au Portugal, conformément aux articles 98 et suivants de la loi sur l'immigration.
L'exemple de Justin, résident de longue durée, nous montre qu'il est extrêmement important d'analyser les circonstances spécifiques de chaque demandeur et leur subsomption et articulation avec les différents types de permis de séjour et les statuts migratoires correspondants. De cette manière, il est possible d'éviter des processus d'immigration longs et tendus, tant pour le demandeur lui-même que pour les entités officielles compétentes impliquées.
© Martinez Echevarria & Ferreira, Cabinet d'avocats - Département de l'immigration
